Marque expirée - Marque en non vigueur
NOBILIS
Numéro de dépôt :
3390904
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
Présentation de la marque NOBILIS
Déposée le 2 novembre 2005 par BOUTRY Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBILIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBILIS est expirée depuis le 2 novembre 2015.
BOUTRY Vincent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50